Le Collectif Isérois pour le Retrait de Base Élèves (CIRBE)

Pour le retrait de Base Elèves ! Contre le fichage à l'école.

Compte rendu de la réunion d’information à la maison du tourisme de Grenoble le mardi 12 février 2008

Posted by baseeleves38 sur 12 février 2008

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Compte rendu du CIRBE

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Nos enfants sont fichés, ne nous en fichons pas !

Le Collectif Isérois pour le retrait de Base-élèves organisait une réunion publique le mardi 12 février 2008 à la Maison du Tourisme de Grenoble. Dans la salle, des parents d’élèves, des enseignants et des membres d’associations, 155 personnes dont c’est pour beaucoup leur première participation à une réunion sur Base-élèves. Deux élus de la municipalité de Grenoble étaient également présents. A la tribune, des parents à l’initiative du collectif, la représentante d’un syndicat d’enseignants (SNUipp) et celle de la Ligue des Droits de l’Homme (LDH). Cette soirée a permis d’exprimer des interrogations, des témoignages et l’opposition à propos du fichier Base-élèves.

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Qu’est-ce que Base-élèves ?

Le Ministère de l’Éducation Nationale a mis en place depuis 2004 un fichier centralisé qui vise à inscrire tous les enfants, avec des renseignements concernant l’enfant et sa famille, avec de nombreuses données très confidentielles comme les suivis éducatifs particuliers, les compétences, des informations de santé, etc. Les informations contenues dans ce fichier, avec la loi sur la prévention de la délinquance, seront accessibles aux municipalités, à d’autres ministères et services publics. Ce fichier concerne 6 600 000 enfants et leurs parents, avec un identifiant national personnel à chaque enfant.
En Isère, un tiers des écoles en sont équipées. Après les directeurs d’écoles volontaires, l’Inspection Académique exerce maintenant une pression sur les autres directeurs pour atteindre son objectif de généralisation en 2009.
Les fichiers établis grâce à des logiciels actuellement utilisés dans les écoles, comme « Le Directeur », peuvent être exportés dans Base-élèves, sans consultation des parents. Le Ministère a donné des informations pour faciliter cette bascule, estimant qu’il s’agit d’une procédure administrative qui ne concerne pas les parents.
Comment est né le Collectif Isérois pour le retrait de Base-élèves ?

Inquiets de la mise en place de ce fichier dans leurs écoles, ou du déploiement de la base sur l’Isère, les parents de plusieurs écoles de Grenoble et de l’agglomération ont décidé de s’unir pour lutter contre la mise en place de ce système.
Des motions sont votées en Conseil d’écoles. Les prises de position de la LDH, de syndicats d’enseignants, des Délégués Départementaux de l’EN, renforcent leurs craintes. Le collectif tient sa première réunion le 25 janvier. D’autres se créent en France.
Des municipalités en Isère, dont Grenoble, Vif, Pont de Claix, Crolles, Saint Martin d’Hères, se déclarent opposées à Base-élèves.
Actuellement, le collectif regroupe une centaine d’inscrits, dont 75 parents sur 40 écoles. Des associations soutiennent ce collectif, la LDH, des syndicats d’enseignants, la FCPE de l’Isère, Attac…
Les témoignages des participants

Des parents et des directeurs témoignent de la situation dans leurs écoles. Ils souhaitent dépasser le cadre scolaire pour élargir le débat. Pour la LDH, la généralisation des fichages dans tous les domaines est un instrument de contrôle social. Elle alerte l’opinion publique : qui peut affirmer que ces fichiers ne seront pas utilisés à d’autres fins que la gestion scolaire ? Jusqu’à présent, le livret scolaire appartient à la famille, alors que ce fichier le fait désormais appartenir à l’état. Des quelques informations sur le livret, ce fichier passe à une soixantaine de champs, avec des évolutions possibles Il définit l’enfant par d’autres critères, il demande aux enseignants de jouer un rôle nouveau. Sans débat, sans réflexion sur la nécessité de conscience humaine pour contrôler les dérives. Un directeur souligne le danger de mettre à mal la confiance entre les divers intervenants du système éducatif et avec les familles. Des travailleurs sociaux s’engagent à ne pas collaborer à l’utilisation de ce fichier. D’autres fichiers, Base-enseignants et Base-écoles sont en préparation et risquent d’instituer une mise en concurrence entre les acteurs au sein de l’école et entre les établissements.

Les élus de la municipalité de Grenoble présents exposent les insuffisances du Ministère de l’EN envers les recommandations de la CNIL, les défauts de sécurité du dispositif, le manque d’information aux parents et l’accès à ce fichier par d’autres ministères. Par un vœu du Conseil municipal le 25 juin 2007, la municipalité exprime son opposition à Base-élèves et déclare qu’elle n’utilisera pas ce logiciel.

Des participants souhaitent relier le refus de Base-élèves avec les autres fichages en cours, la vidéosurveillance, les tests ADN, la biométrie et le développement des diverses techniques de suivi des personnes.

Des parents s’interrogent sur la position à prendre lorsqu’un directeur refuse de mettre Base-élèves à l’ordre du jour d’un Conseil d’école, conformément aux consignes de l’Inspecteur d’Académie. L’expression des parents élus dans un Conseil doit rester libre, le compte-rendu doit être complet. Les parents ont également la possibilité de s’adresser directement à l’IA pour exposer leur point de vue. Le débat a porté sur les difficultés de l’argumentation auprès des parents, car la surveillance et le fichage sont d nos jours souvent banalisés et acceptés. Le fait de ficher leurs propres enfants fait néanmoins réagir de nombreux parents. Pour la FCPE nationale, les parents doivent jouer leur rôle de co-éducateurs et rester vigilants sur l’utilisation de Base-élèves, sans aller plus loin. Mais la secrétaire départementale précise que la FCPE de l’Isère prend une position plus nette d’opposition à ce fichier.
Quelles actions sont envisagées ?

Au cours de la réunion, les activités du collectif sont exposées. Dans une école, les parents ont obtenu un report en avril de la validation des données, en faisant signer des pétitions devant l’école.

Tous les directeurs désignés pour cette phase devraient entrer dans Base-élèves avant fin mai sous menace d’une retenue sur salaire pour service non-fait. Un directeur déclare persister dans son refus, parce qu’il estime que cette tâche ne fait pas partie de sa mission. Il précise qu’il ne pourra résister qu’avec l’appui de ses collègues, des parents et de la municipalité.
Autre activité du collectif, la rédaction de documents d’aide aux parents : motion pour les Conseils d’école, lettre de refus de voir son enfant dans Base-élèves, lettres à l’IA, au Maire, à la CNIL. Ils devraient être disponibles à la fin des congés d’hiver. Un autre groupe s’est constitué pour intervenir vers la presse et diffuser les informations car ce sujet a été peu médiatisé jusqu’à présent.

En manifestant et bloquant l’accès, des membres du collectif ont fait annuler des formations Base-élèves de directeurs dispensées par les Inspecteurs de l’EN. Dans toutes les actions, dans les écoles et au dehors, le collectif tient à montrer qu’il ne s’oppose pas aux directeurs, même ceux qu utilisent le fichier. Des enseignants affirment que la prise de position des parents est « un appel d’air » pour les personnels qui se trouvent dans l’obligation de jouer un rôle contraire à leurs convictions.

La réunion se termine par les rendez-vous d’actions à venir, avec pour outil d’échange l’adresse du collectif baseeleves@gmail.com

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Source: http://grenoble.indymedia.org/index.php?page=article&id=6262

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Voici un compte-rendu de la réunion publique d’information sur le fichage base-élève qui s’est tenue à la Maison du Tourisme mardi 12 février 2008 à Grenoble. Initiative personnelle et récit décidément subjectif.

La tribune est composée de professeurs et une directrice d’école, de parents d’élève (dont une syndicaliste) et une membre de la Ligue des Droits de l’Homme (LDH).

Présentation de Base-élève

Elles nous expliquent ce qu’est le fichier base-élève 1er degré: un système de gestion informatique –web– centralisant des fiches d’informations sur chacun-e des élèves des écoles maternelles ou élémentaires de France. Jusqu’au niveau académique, le nom apparaît sur le fichier, puis au niveau national, il devient un numéro d’identifiant. Il est expérimenté dans certaines écoles depuis 2005, mis en place progressivement un peu partout en France et devrait être généralisé en septembre 20008. Selon le ministère de l’Education nationale qui le met en place, 30 000 directeurs-ices s’en servent déjà.

Base-élèves peut contenir 59 données personnelles (consignées 15 ans). Elles concernent directement la scolarité de l’enfant : difficultés, évaluations des connaissances, redoublements, langue pratiquée … mais aussi la situation familiale, le dossier médical, l’attitude, l’absentéisme… Des champs sur la nationalité, la langue et la culture d’origine et la date d’arrivée en France ont été retirés après deux ans d’applications tout de même. Mais à place on trouve le pays de naissance, habile contournement.

Des arguments gestionnaires
Il est présenté comme outil un facilitant la gestion au sein de l’Education Nationale parce que commun et centralisé. Il permet la connaissance des effectifs, la composition des classes (sic).
En effet, un but affiché de ce fichier est de permettre la réalisation de « statistiques nationales » sur différents sujets. Le fait de devoir mentionner la langue et le pays d’origine rappelle étrangement les « statistiques ethniques »…
Certains de ces renseignements sont, « pour le moment », facultatifs. Mais évidemment la législation peut changer, les champs peuvent devenir obligatoires et d’autres peuvent évidemment être ajoutés.


Accessibilité

– Les écoles, l’administration de l’Education nationale mais aussi les communes auront accès aux données.
On connaît le rapport Benisti de 2005 puis la loi de prévention de la délinquance de mars 2007 qui déclarait le secret professionnel partagé entre acteurs sociaux, professionnels de santé, enseignants, police et maires et permet donc un accès pour tous ces « partenaires »…
– De plus, la mise sur Internet des données concernant l’enfant inquiète les parents. « Les fichiers de centaines d’écoles étaient consultables sur Internet : il suffisait de donner comme nom d’utilisateur le numéro de l’établissement (renseignement public) et comme mot de passe… le même numéro ! « Le Canard » a pu vérifier cet état de fait dans plusieurs académies, avant la décision de fermeture prise la semaine dernière. Explication : consigne avait été donnée aux chefs d’établissement de se simplifier la vie, en évitant de mémoriser un mot de passe compliqué. Une faute que ne commettrait pas un informaticien débutant. Impossible de savoir s’il y a eu des consultations frauduleuses, voire des modifications de données.»
Le Canard enchaîné du 27 juin 2007

Un élu Vert en verte campagne nous raconte ses démarches et ses lettres à la CNIL au sujet de la sécurisation des données, je n’ai pas tout suivi, c’était fastitidieux.


Instrument de contrôle social

– La LDH insiste sur l’importance de l’évolution des fichiers à tous les niveaux (par exemple le dossier médical personnel), qui n’a connu quasiment aucune opposition. Et sur leur centralisation.
– Les professeurs et directeurs-ices d’écoles, comme les travailleurs sociaux, ont ici comme « rôle inédit » de contribuer au fichage généralisé de la population

Le droit à l’oubli est un argument mis en avant : en effet, la bêtise qu’un enfant a fait à trois ans est consignée 15 ans dans un dossier… Cela évoque aussi le rapport Benisti selon lequel on peut déceler les prémices de la délinquance avant même l’école maternelle et y répondre par des solutions sécuritaires (internat en CM2, vidéosurveillance, suppression d’allocations familiales aux parents « démissionnaires » etc.). Ou encore le rapport de l’Inserm qui préconise le dépistage du « trouble des conduites » chez l’enfant dès le plus jeune âge (36 mois !) à l’aide de facteurs de risque prénataux et périnataux, génétiques, environnementaux et liés au tempérament et à la personnalité. Qui introduit l’idée d’une dimension génétique de la délinquance.

Un exemple de délation possible
Dans le Haut-Rhin, la liste des élèves sans-papiers a été demandée par l’inspection académique aux directeurs d’école le 17 septembre 2007. Beaucoup ont sèchement refusé. Le fichier base-élève n’était pas encore installé, mais avec les champs sur le pays d’origine ou de naissance précités, il n’y a aurait même eu pas un besoin de demander aux directeurs-ices…

Pas de débat
Les parents d’élève racontent comment ils ont eu vent de ce fichier. Souvent, ils ont été alertés par des professeurs et directeurs-ices d’école (à Lesdiguières) ou par d’autres parents d’élève (par ceux-celles de Chorier-Berriat, par exemple). Si ces personnes ne s’étaient pas inquiétées, ils auraient bien pu ne jamais être au courant. Il n’y a aucune consultation ou réelle information institutionnelle là-dessus.
Une personne soulève justement qu’on demande l’autorisation des parents pour la moindre sortie, la moindre consultation médicale mais qu’on ne juge pas important de les consulter sur le fichage des enfants….

Par ailleurs, l’inspection d’académie a interdit à des directeurs-ices d’aborder le problème en Conseil d’école, prétendant que c’est un problème de gestion qui n’a pas à être discuté.

Passage en force des administrations
Pire, les directeurs-ices d’écoles subissent des pressions. Certain-es, qui refusent ce fichier, sont menacées de suppression de salaire, chez une autre, c’est l’animateur informatique qui met la pression : « vous êtes la seule à refuser etc. ». On intimide aussi les nouveaux profs ou directeurs-ices qui sortent de formation et prennent tout juste leurs fonctions. Ces techniques de division et d’isolement sont utilisées pour empêcher une solidarité possible entre les écoles.

Faire des liens
— Dans la salle, une personne se présente comme membre d’un collectif « Panoptique » contre le fichage (ADN, biométrie…) et la criminalisation de la jeunesse. Elle explique qu’une campagne contre la biométrie dans les lycées et collèges va avoir lieu du 12 mars au 12 avril et requiert la participation des syndicats, des fédérations de parents d’élève et autres collectifs panoptique@no-log.org.
Des personnes interviennent en faveur d’un élargissement de la réflexion sur la société de contrôle et le fichage de tous et toutes, adultes et enfants. L’une d’entre-elles interpelle l’élu PS en rose campagne de service en disant qu’il y a un lien entre tous les dispositifs sécuritaires, et que c’est bien joli d’être ici mais que la ville de Grenoble accentue la vidéosurveillance, aide au financement de start-up de biométrie etc.….
Pas mal de personnes ont l’air d’entendre et d’être d’accord avec elle.

— D’autres souhaitent étendre le combat au moins à la criminalisation de la jeunesse et autres types de fichiers : base-école et base-élève devraient être mis en place (ce qui entraînerait une mise en concurrence des écoles). L’évolution de SCONET pour les élèves du second degré est tout aussi dangereuse que la généralisation de “base élèves”, alors que, sur ce fichier, la mobilisation reste assez embryonnaire. Et un autre fichier, géré par le ministère de l’Intérieur, est inacceptable : le fichier Eloi conservera pendant trois ans des données concernant les enfants de « sans papiers » expulsés.

Quelqu’un déclare que sans le soutien des citoyens, les parents d’élèves ne peuvent pas grand-chose.
Inversement, sans elles-eux, on ne peut pas faire retirer la biométrie des cantines…

Les actions menées…
Une personne de la tribune nous rend compte des actions menées jusqu’ici par le collectif isérois pour le retrait de base-élève.
– Ses membres tentent d’abord d’informer le plus possible les enseignant-e-s et parents, avec des affiches, des tracts et un dossier d’information (qui critique le dossier de l’Inserm également). Se placent devant certaines écoles avec un stand.
– Ils font signer des pétitions (20 000 signataires en Isère -?- mardi) et proposent d’écrire des lettres à l’inspection académique.
– Il y a eu des actions de blocages de session de formation des futurs directeurs-ices, à qui on ordonne d’utiliser base-élève. Nota : à Saint-Affrique en Aveyron, deux sessions ont été annulées.
Mardi dernier à Grenoble 7 personnes ont suffit à empêcher le bon déroulement d’une réunion formation.

A savoir, la FCPE Isère n’a pas le même positionnement que la FCPE nationale qui appelle à arrêter de lutter contre base-élève.

…Et à venir
– Multiplier les réunions publiques d’information comme celle-ci dans les différentes communes de l’Isère.
– Continuer les pétitions, les affichages et la diffusion de tracts.
– Mettre quand même à l’ordre du jour base-élève dans les conseils d’école pour montrer au moins qu’on en a parlé.
– Faire « des actions plus…directes » : blocages de réunion où « se décident des choses ».
– Manifester, organiser un rassemblement :
–> Réunion pour aborder des perspectives d’actions le 12 mars à la Maison des Associations.

– Un meeting se tiendra à Clermont-Ferrand le 5 mars
– Ainsi qu’une réunion au CRDP de Grenoble, mais quand ?

Vers un retrait total
La plupart des personnes qui prenaient la parole se prononçaient pour un retrait total de base-élève. « Y’a pas d’aménagement, c’est le retrait ».
Cependant des membres du collectif se questionnent sur l’aménagement de base-élève (mettre moins de champs, sécuriser les données…) et se demandent s’ils ne vont pas être entraînés dans une spirale infernale.

En effet, je ne peux que leur conseiller de refuser totalement ce fichier et les autres, parce que c’est la logique même du fichage et la société de contrôle qui sont à refuser. Accepter des modifications techniques, c’est d’une part accepter qu’on soit des données, rentrer dans la logique tout en tentant de rendre ce fichage « moins pire ». D’autre part la législation évolue, des champs peuvent devenir obligatoires, on ne sait pas ce que seront base-élève et l’Education nationale dans 10 ans. Une parent d’élève : « pour supprimer le risque, il faut supprimer la cause du risque ».

Un directeur d’école a déclaré que parfois, il fallait apprendre à désobéir à sa hiérarchie, et à être « hors-la-loi. » Une syndicaliste CGT membre de Résiste38 (collectif de syndicat contre la traque des étrangers) rappelle le nouveau décret selon lequel tout fonctionnaire de catégorie C, dépendant de n’importe quel ministère ne peut refuser de servir le ministère de l’Intérieur. Et que la désobéissance est parfois nécessaire.

courage et à bientôt..

http://grenoble.indymedia.org/index.php?page=article&filtre=1&droiteA=1&numpageA=1&id=6229

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